SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3642721
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
Présentation de la marque ECOMIAM – DU PRODUCTEUR AU CONGELATEUR
Déposée le 7 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOMIAM – DU PRODUCTEUR AU CONGELATEUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A domicilié(e) 1 Bis rue du Champ de Foire - 44580 - FRESNAY EN RETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 370 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A, Société par Actions Simplifiée - 1 Bis rue du Champ de Foire - 44580 - FRESNAY EN RETZ - France - SIREN 505370064
SCHMIT CHRETIEN, SNC - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poissons, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés.
Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés.
Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits alimentaires et de boissons. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits, diffusion et distribution d'échantillons ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à jour de matériel publicitaire ; ventes aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; établissement de relevés de compte ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; décoration de vitrines, informations publicitaires ; reproduction de documents ; services de partenariat avec des entreprises commerciales et industrielles (parrainage publicitaire).
Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commande ; services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunication par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; services de communications (transmission) sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet.
Services de transport de marchandises ; services de distribution et de livraison de marchandises et de colis ; services de livraison de marchandises commandées par correspondance ; camionnage ; dépôt de marchandises ; entreposage de marchandises ; emballage de produits ; emmagasinage de marchandises ; informations en matière d'entreposage ; services d'expédition, informations en matière de transport.
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